Impressum

1. Présentation du site.

Vous êtes actuellement connecté au site des Nuits  Musicales de Trie sur Baïse, une association à but non  lucratif (loi 1901). Nom de domaine : www.lesnuitsmusicales.com Directeur de la publication : Marie Pierre CASTERET Hébergement : Collinson Consultant Nick Collinson Jouandassou 65220 Fontrailles No. Siret : 515 363 893 00022 RCS Tarbes Création : Le Béret Gascon 24 rue du Padouen 65220 Trie sur Baïse info@beretgascon.fr 05 62 35 43 85 No. Siret : 487 790 909 00013

2. Conditions générales d’utilisation du

site et des services proposés.

L’utilisation du site www.lesnuitsmusicales.com implique  l’acceptation pleine et entière des conditions générales  d’accès et d’utilisation ci-après décrites et des restrictions  additionnelles affichées sur le site. Ces conditions  d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou  complétées à tout moment sans avis préalable, les  utilisateurs du site www.lesnuitsmusicales.com sont donc  invités à les consulter de manière régulière. Les Nuits Musicales se réserve le droit de suspendre,  d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à  tout ou partie du site, notamment pour maintenance  technique.

3. Description des services fournis.

Le site www.lesnuitsmusicales.com a pour objet de mettre  gratuitement à la disposition du public une information  concernant l’ensemble des activités de l’association. Celle-  ci peut évoluer. Aussi, l’association Les Nuits Musicales s'efforce de fournir  sur le site www.lesnuitsmusicales.com des informations  aussi précises que possible. Toutefois, elle ne peut garantir de façon tacite ou expresse que le site soit exhaustif et que toutes les informations fournies soient exemptes  d’imprécisions, d’omissions, d’inexactitudes et de carences. En aucun cas, la responsabilité de l’association Les Nuits  Musicales ne pourra être mise en cause du fait de  l'utilisation des informations fournies sur ce site ou de  l'absence d'informations spécifiques. Les documents et  informations inclus dans ce site ne peuvent servir de  fondement à toute décision de l’utilisateur, notamment  d’achat.

4. Limitations contractuelles sur les

données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de  dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus,  l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant  un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un  navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et

contrefaçons.

L’association Les Nuits Musicales est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur  tous les éléments accessibles sur le site, notamment les  textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Les éléments du site ne peuvent donc être utilisés qu’à des  fins d’information. Toute reproduction, représentation,  modification, publication, adaptation de tout ou partie des  éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé  utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de  l’association Les Nuits Musicales. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un  quelconque des éléments qu’il contient sera considérée  comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie  conformément aux dispositions des articles L.335-2 et  suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

L’association Les Nuits Musicales ne pourra être tenue  responsable de toute perte ou dommage direct ou indirect  de quelque nature que ce soit résultant notamment de  toute information contenue dans le site, de la connexion à  celui-ci, de son utilisation, de l’impossibilité de s’y  connecter, de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas  aux spécifications indiquées au point 4, de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Les Nuits Musicales ne garantit pas que ce site ou ses  serveurs soient exempts de composants dangereux tels  que virus. L’association Les Nuits Musicales ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par  exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance)  consécutifs à l’utilisation du site  www.lesnuitsmusicales.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions  dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. l’association Les Nuits Musicales se réserve le droit de  supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu  déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation  applicable en France, en particulier aux dispositions  relatives à la protection des données. Le cas échéant,  l’association Les Nuits Musicales se réserve également la  possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou  pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à  caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique,  quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données.

A l'occasion de l'utilisation du site  www.lesnuitsmusicales.com, peuvent êtres recueillies :  l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a  accédé au site www.lesnuitsmusicales.com, le fournisseur  d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP)  de l'utilisateur. En tout état de cause l’association Les Nuits Musicales ne  collecte des informations relatives à l'utilisateur que pour  le besoin de certains services proposés par le site  www.lesnuitsmusicales.com. Les informations que  l'utilisateur fournit lorsqu’il remplit un formulaire en ligne  sont destinées exclusivement au traitement de sa  demande. Il n’est constitué aucun fichier des données  recueillies.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.lesnuitsmusicales.com peut proposer des  liens vers d’autres sites exploités par des entités juridiques différentes. Ces pages web ne font pas partie du portail  lesnuitsmusicales.com ; l’association Les Nuits Musicales  ne pourra pas être tenue responsable du contenu de tout  site, vers lequel elle propose des liens, ainsi que de l’accès  et de l’utilisation de ces sites. La mise en place de liens hypertextes vers notre site  internet est soumise à une autorisation écrite et préalable  de l’association Les Nuits Musicales. Cette dernière décline  toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui  seraient liés à son site internet après autorisation. La navigation sur le site www.lesnuitsmusicales.com est  susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur  l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de  petite taille, qui ne permet pas l’identification de  l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives  à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données  ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur  le site, et ont également vocation à permettre diverses  mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner  l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur  peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser  l’installation des cookies.

9. Droit applicable et attribution de

juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site  www.lesnuitsmusicales.com est soumis au droit français.  En cas de litige, les tribunaux français seront seuls  compétents.

10. Conditions de vente

Voir ici.
Les Nuits Musicales de Trie sur Baïse (65) 2 0 1 4 Accueil Programme Rétrospective Galerie Contactez Nous Réserver en ligne en Toute Sécurité Rétrospective Accueil Programme Réservation Jean Laforge Contact Galerie